Contrat de licence Vectorworks Not-For-Resale

EN OUVRANT, INSTALLANT, COPIANT, TÉLÉCHARGEANT OU UTILISANT D’UNE AUTRE MANIÈRE LE LOGICIEL DE CE PACK (LE « LOGICIEL »), VOUS RECONNAISSEZ AVOIR LU, COMPRIS ET ACCEPTÉ LES TERMES DE CE CONTRAT. SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS LES TERMES DE CE CONTRAT, VOUS NE POUVEZ PAS OUVRIR, TÉLÉCHARGER, INSTALLER, COPIER OU UTILISER D’UNE AUTRE MANIÈRE LE LOGICIEL. DANS CE CONTRAT, VOUS ÊTES PARFOIS NOMMÉ « LE DÉTENTEUR DE LICENCE ».

1. Utilisations permises et restrictions de la licence

1.1 Attribution générale de la licence

Vectorworks, Inc. (« Vectorworks ») vous octroie une licence limitée non-exclusive d’utilisation du logiciel suivant les termes ci-dessous, à condition que vous respectiez le présent contrat. Le logiciel est la propriété de Vectorworks et de ses fournisseurs et est protégé par les lois et conventions américaines et internationales. Vous ne pouvez copier ce logiciel que selon les termes définis dans ce contrat. Toute copie que vous êtes autorisé à faire conformément à ce contrat est soumise à ce contrat et doit contenir les mêmes indications de copyright et de propriété que celles apparaissant sur ou dans le logiciel.

1.2 Numéros de série

Le numéro de série qui est délivré pour le logiciel renvoie à des termes de la licence procurée par Vectorworks. Si le numéro de série commence par « B », la licence Séries B s'applique. Si le numéro de série commence par « G », la licence Séries G s'applique. Pour un numéro de série qui commence par une autre lettre, la licence Séries E s’applique.

1.3 Contrat de licence (Séries B)

Si cette copie du logiciel est délivrée avec un numéro de série qui commence par la lettre « B » et est munie d’une clé matérielle (dongle), vous pouvez installer le logiciel sur plusieurs ordinateurs, mais une seule copie peut être utilisée à la fois et la clé matérielle Vectorworks doit être connectée à l’ordinateur sur lequel le logiciel est utilisé.

1.4 Contrat de licence (Séries E)

Si cette copie du logiciel est délivrée avec un numéro de série commençant par la lettre « E » ou par tout caractère autre que « B » ou « G » :

  1. Les ordinateurs sur lesquels vous installez le logiciel doivent pouvoir communiquer avec le serveur Vectorworks à la première utilisation du logiciel ainsi que sur base régulière ultérieurement pour donner une autorisation à chaque installation. Si vous avez acheté une licence liée à un contrat Service Select, votre appareil doit être connecté à internet lorsque Vectorworks est ouvert dans les trois jours suivant la date de renouvellement pour que votre licence renouvellée soit activée (il est de votre responsabilité de rendre cette communication possible et de la maintenir).
  2. Vous pouvez utiliser le logiciel sur un seul ordinateur à la fois.
  3. Vous pouvez installer le logiciel sur 2 ordinateurs : (1) une station de travail de bureau (2) soit un ordinateur portable ou un autre ordinateur situé au domicile de l'utilisateur principal. Le logiciel peut être déplacé sur un autre ordinateur de temps à autre. Ce processus dépend des restrictions techniques installées dans le logiciel comme décrit au point 1.4(d).
  4. Vectorworks se réserve le droit d'intégrer des limitations techniques dans le logiciel afin d'assurer le respect de ce contrat.

1.5 Contrat de licence de site (série G)

Si cette copie du programme est fournie avec un numéro de série commençant par la lettre « G » :

  1. Vous pouvez installer le logiciel sur un ou tous les ordinateurs situés sur le site (défini ci-dessous) identifié dans le bon de commande par lequel vous avez acheté le logiciel.
  2. À aucun moment, le logiciel ne peut être utilisé simultanément par un nombre plus important d’utilisateurs que celui-ci autorisé par Vectorworks sur la licence de site.

Un site est défini comme un groupe d’ordinateurs utilisés par la seule entreprise ou organisation reprise dans le bon de commande.

1.6 Conditions communes à toutes les licences

Les clauses ci-dessous (de l’article 1.6) sont d’application pour toutes les licences du logiciel, indépendamment du numéro de série.

Le détenteur de licence peut :

  1. Faire une copie de sauvegarde du logiciel à condition que celle-ci soit uniquement installée ou utilisée si cela est nécessaire pour restaurer une seule copie du logiciel après qu’une erreur irrécupérable soit survenue.
  2. Modifier des plug-ins VectorScript non verrouillés livrés avec ce logiciel.

Le détenteur de licence ne peut pas :

  1. Mettre ce logiciel ou leurs numéros de série à la disposition de personnes ou entités en dehors des employés qui peuvent exclusivement utiliser ce logiciel comme mentionné dans les termes du contrat ci-dessus appropriés.
  2. Modifier le logiciel (excepté pour des modifications à des plug-ins non protégés, comme décrit ci-dessus), d’inclure le logiciel dans un autre programme, ou de joindre le logiciel à un autre programme.
  3. Décrypter, décompiler, désassembler le logiciel ou d’essayer de découvrir le code source du programme d’une autre manière, ou d’essayer de désintégrer des composants éventuels de tiers intégrés dans le logiciel, excepté si vous avez explicitement l’autorisation de décompiler conformément à la législation en vigueur, pour autant que cela soit nécessaire au fonctionnement du logiciel avec un autre programme, et que vous ayez d'abord demandé à Vectorworks de fournir les informations nécessaires à cette fonctionnalité et si Vectorworks a mis à disposition ces informations (Vectorworks se réserve le droit d’imposer des conditions raisonnables et de demander une indemnisation justifiée avant de procurer ces informations).
  4. Pour une partie du logiciel (y compris des versions plus anciennes éventuelles du programme) ou la licence attribuée conformément à ce contrat, procurer, vendre, prêter, louer, céder ou louer en leasing une sous-licence du logiciel ou d'une version antérieure du logiciel dans le but de prolonger le contrat de validité ou d'entretien de la licence ou la période de support ou de mise à niveau sans l’autorisation de Vectorworks.
  5. Intervenir comme prestataire de services, ni proposer des abonnements ou affiliations, basés entièrement ou partiellement sur le logiciel.

Si le détenteur de la licence du logiciel n'est pas une personne physique, mais une société anonyme, une société à responsabilité limitée, un partenariat ou une autre entité juridique :

  1. Le détenteur de licence peut donner à ses employés l’autorisation d’utiliser le logiciel conformément aux termes du contrat de licence en vigueur mentionnés ci-dessus (y compris, mais pas limité à, les obligations concernant le nombre d’utilisateurs finaux pouvant utiliser le programme et l’endroit).
  2. Le détenteur de licence doit s’assurer que tous ses employés respectent les conditions de ce contrat.
  3. Le détenteur de licence, à la fin du contrat de travail d’un employé chez le détenteur de la licence, doit s’assurer que cet employé lui rende toutes les copies du logiciel qu’il a en sa possession et qu’il supprime le logiciel de son ordinateur personnel.

2. Durée et fin

Les conditions et termes de ce contrat restent en vigueur aussi longtemps que vous (et vos ayants droit certifiés) possédez le logiciel. La licence attribuée conformément à ce contrat et votre droit d’utiliser le logiciel, s’interrompent automatiquement lorsque vous déshonorez l’un des articles de ce contrat, incluant, sans s’y limiter, un retard de paiement de votre part. Dans le cas d’une telle interruption, toutes les copies du logiciel doivent être détruites ou retournées directement à Vectorworks, selon le choix de Vectorworks. Les licences activées électroniquement cesseront de fonctionner à la résiliation du contrat.

3. Droit de propriété du logiciel

Ce logiciel est un produit de marque de valeur qui est la propriété de Vectorworks, de ses fournisseurs et donneurs de licence. Vous recevez uniquement une licence pour le logiciel conformément à ce contrat, vous ne recevez aucun titre ou droit de propriété de ce logiciel, ni de droits de propriété ayant rapport au logiciel. Vous ne pouvez pas usurper ces droits et vous devez prendre les mesures adaptées pour protéger les droits de Vectorworks et de ses fournisseurs et donneurs de licence. Vectorworks se réserve en tout temps le droit de remplacer, modifier, adapter, améliorer ou rendre plus puissant le logiciel. Les donneurs de licence de Vectorworks sont explicitement désignés tiers bénéficiaires du présent contrat, avec le droit de vous faire respecter directement les conditions et termes de ce contrat concernant le(s) composant(s) applicable(s) du logiciel pour lequel ils ont obtenu une licence auprès de Vectorworks.

Ce logiciel comprend la technologie d’Adobe Systems Incorporated. Adobe et Adobe PDF Library sont des marques commerciales déposées ou des marques d’Adobe Systems Incorporated aux États-Unis et/ou d’autres pays.

Ce logiciel comprend la technologie de Siemens PLM Software. Parasolid® est une marque commerciale enregistrée de Siemens PLM Software.

4. Général

À moins qu’il n’en ait expressément été convenu autrement dans un ordre d’achat ou de vente applicable, tout paiement dû (le cas échéant) devra être versé dans un délai de trente (30) jours.

Ce contrat de licence est régi et interprété conformément aux lois de l’État du Maryland, USA, et la loi en vigueur dans les États-Unis. Aucune réglementation d’une autre juridiction ne sera applicable. Le Maryland Uniform Computer Information Transactions Act ne s’applique toutefois pas à ce contrat et est, par la présente, expressément rejeté par les parties. Tout litige résultant de ce contrat tombera sous l’autorité exclusive des tribunaux d’État et fédéraux siégeant à Baltimore, Maryland, USA. Ce contrat constitue l'intégralité du contrat de licence Vectorworks et remplace tout contrat antérieur entre vous et Vectorworks afférent au contenu du présent contrat. En cas de différences entre le contrat de licence dans tout autre contenu fourni avec le logiciel et le contrat de licence dans le logiciel, c'est le contrat dans le logiciel qui s'applique. Ce contrat a été traduit pour des besoins locaux, et en cas d’inconsistances entre la version anglaise et une version dans une autre langue, le contrat en langue anglaise prévaudra.

Si une clause de ce contrat est considérée pour quelque raison que ce soit comme inexécutable ou contraire à la législation applicable, elle sera reformulée afin d’être applicable dans toute la mesure permise par la loi, et le reste de ce contrat restera pleinement en vigueur.

5. Garanties en garantie limitée

5.1 Absence de garantie

DANS LA MESURE DE LA LOI APPLICABLE, LE LOGICIEL EST FOURNI DANS L’ÉTAT OÙ IL SE TROUVE, SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, ET SANS LIMITATION, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER ET D’AUCUNE ATTEINTE À DES DROITS D’AUTEURS OU DE PROPRIÉTÉ POSSIBLES (ET VECTORWORKS REJETTE TOUTES CES GARANTIES). VECTORWORKS NE GARANTIT NULLEMENT QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL SERA ININTERROMPU OU EXEMPT D’ERREUR, QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL CORRESPONDRONT À VOS BESOINS. Vous confirmez que (a) vous possédez de l’expertise requise pour évaluer l’adéquation du logiciel à vos objectifs et que vous l’avez aussi réellement évalué, et (b) vous avez confiance en vos propres compétences et jugement lors du choix de ce logiciel.

5.2 Limitation de responsabilité

L’ENTIÈRE RESPONSABILITÉ DE VECTORWORKS CONCERNANT TOUTE REVENDICATION DÉCOULANT DE OU ÉTANT LIÉE AU LOGICIEL, QUE CE SOIT CONTRACTUEL, PAR NÉGLIGENCE OU D’UNE AUTRE MANIÈRE, NE SERA EN AUCUN CAS SUPÉRIEURE À CENT DOLLARS AMÉRICAINS (100USD). VECTORWORKS N’EST EN AUCUN CAS RESPONSABLE DE DOMMAGES CONSÉCUTIFS, INDIRECTS, SPÉCIAUX, MORAUX OU ACCESSOIRES, PERTES DE FONDS DE COMMERCE OU PERTES DE BÉNÉFICES, MÊME SI VECTORWORKS A ÉTÉ INFORMÉ AU PRÉALABLE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

VOUS ÊTES SEUL RESPONSABLE DE TOUT PRODUIT CRÉÉ À L'AIDE DU LOGICIEL.

6. Observation des lois et règles d’exportation

Vectorworks est soumis aux lois et réglementations sur le contrôle des exportations des États-Unis, qui régissent l’exportation, la réexportation et le transfert des marchandises et technologies de provenance américaine et exportations des États-Unis, ainsi que les transactions de ressortissants américains, où qu’ils résident, y compris, mais sans s’y limiter, la réglementation EAR (Export Administration Regulations) des États-Unis et les sanctions économiques mises en œuvre par le Bureau de contrôle des avoirs étrangers (« OFAC ») du département du Trésor des États-Unis (appelés collectivement les « Export Controls »). Vous vous engagez à ne pas envoyer, transporter ou exporter le logiciel vers un autre pays, ou d’utiliser le logiciel d’une manière qui est en infraction avec les lois, réglementations ou traités en vigueur, y compris les Export Controls. En particulier, et sans limitation, le logiciel ne peut pas être exporté ou réexporté (a) vers des pays où un embargo des États-Unis est en vigueur (ou à des citoyens ou résidents de ces pays) ou (b) vers quelqu’un se trouvant sur la liste des Specially Designated Nationals (ressortissants spécifiquement désignés) du U.S. Treasury Department ; sur la Denied Persons List (liste des personnes refusées) ou sur la Entity List (liste des entités) du U.S. Department of Commerce, sans avoir au préalable l’autorisation requise. En utilisant le logiciel, vous déclarez et garantissez que vous n’êtes pas établi, sous le contrôle, ou vous-même un ressortissant ou résident de ces pays, et que vous ne figurez pas sur une de ces listes.

7. Fonctionnalités basées sur l’IA

7.1 Utilisation des services d’IA

Tous les services d’IA du logiciel sont clairement identifiés comme tels. Certaines fonctionnalités utilisent des services d’intelligence artificielle générative de tiers, notamment des modèles d’IA de Google, pour traiter le Contenu de l’utilisateur et pour générer, modifier ou aider à produire d’une autre manière un résultat visuel ou textuel (« Résultat IA »). Le « Contenu de l’utilisateur » comprend les prompts, images de référence, éléments de projet, textes, métadonnées et tout autre contenu soumis à une fonctionnalité basée sur l’IA.

7.2 Autorisation relative au Contenu de l’utilisateur

Vous déclarez et garantissez disposer de tous les droits, autorisations, consentements et fondements juridiques nécessaires pour soumettre le Contenu de l’utilisateur au Service et pour autoriser son traitement par nos prestataires et par nous-mêmes dans le cadre des fonctionnalités basées sur l’IA. Vous ne soumettrez aucun Contenu de l’utilisateur qui enfreint, s’approprie indûment ou viole les droits de propriété intellectuelle, la vie privée, le droit à l’image, la confidentialité, les droits contractuels ou tout autre droit d’une personne ou d’une entité.

7.3 Limites du Résultat IA

Le Résultat IA est généré de manière algorithmique et peut être inexact, incomplet, trompeur, offensant, indisponible ou inadapté à un usage particulier. Le Résultat IA peut ne pas être unique, et un résultat très similaire ou identique peut être généré pour d’autres utilisateurs. Nous ne garantissons pas que le Résultat IA soit original, protégeable par le droit d’auteur, non contrefaisant, commercialisable, adapté à un usage particulier, exact sur le plan factuel, techniquement correct ou adapté à un usage commercial, professionnel, réglementaire, de construction, critique pour la sécurité ou à tout autre usage ayant des conséquences.

7.4 Vérification et responsabilité de l’utilisateur

Vous êtes seul responsable de la vérification, de la validation, de la modification, de l’approbation, de la publication, de la diffusion et de l’utilisation du Résultat IA. Vous devez faire preuve d’un jugement humain approprié avant de vous fier au Résultat IA, notamment avant de l’utiliser dans des livrables clients, du marketing, de la documentation de projet, des décisions de conception, des documents de construction ou tout autre travail professionnel. Vous êtes seul responsable de toute utilisation du Résultat IA par vous-même ou par les personnes avec lesquelles vous le partagez.

7.5 Restrictions

Vous n’utiliserez pas, et ne permettrez pas à d’autres d’utiliser, les fonctionnalités basées sur l’IA :
(a) en violation de la législation applicable ou des droits de tiers ;
(b) pour générer, soumettre ou diffuser du contenu interdit, nuisible, trompeur, abusif ou illégal ;
(c) pour contourner, désactiver, sonder ou éviter des filtres de contenu, des mesures de sécurité, des limites d’utilisation ou d’autres mesures de protection ;
(d) pour développer, entraîner, évaluer, faire de l’ingénierie inverse, extraire ou reproduire un modèle ou service d’IA tiers sous-jacent, sauf dans la mesure expressément autorisée par la législation applicable et les conditions du fournisseur concerné ; ou
(e) à des fins de conseil ou de prise de décision professionnels médicaux, juridiques, financiers, critiques pour la sécurité ou autrement réglementés.

7.6 Suspension et application

Nous pouvons surveiller l’utilisation des fonctionnalités basées sur l’IA, appliquer des filtres de contenu ou de sécurité, refuser de traiter le Contenu de l’utilisateur, supprimer ou restreindre l’accès au Résultat IA, suspendre les fonctionnalités basées sur l’IA, ou suspendre ou résilier un compte lorsque nous estimons raisonnablement que l’utilisation enfreint les présentes Conditions, la législation applicable, les droits de tiers ou nos exigences d’utilisation acceptable.

7.7 Traitement par des tiers

Pour fournir les fonctionnalités basées sur l’IA, nous pouvons transmettre le Contenu de l’utilisateur et le Résultat IA à des prestataires de services tiers, notamment Google, à des fins de traitement. Ce traitement est soumis à notre Politique de confidentialité et aux conditions de traitement des données applicables.

7.8 Disponibilité et modifications

Les fonctionnalités basées sur l’IA dépendent de services tiers et peuvent être modifiées, limitées, interrompues, suspendues ou arrêtées. Nous ne garantissons pas la disponibilité, la continuité, les performances ou la compatibilité d’un modèle d’IA, d’une fonctionnalité, d’une qualité de résultat ou d’un délai de traitement particuliers.